Chaque secteur a ses verrous,
et ses motifs de rejet.
Le régime applicable et les points contrôlés ne sont pas les mêmes selon ce que vous fabriquez. Quatorze fiches, avec les formulations qui passent et celles qui alertent.
Ce qui est contesté n'est pas le même selon ce que vous fabriquez.
Chaque fiche donne les verrous recevables du secteur, les dépenses que les entreprises oublient, les motifs de rejet propres à l'activité, et un exemple de ventilation entre CIR, CII et travaux non éligibles.
Éditeurs de logiciels
Le secteur le plus redressé : la frontière entre développement et recherche s'y joue à la phrase près.
CIR · CIIMécanique et industrie
Essais matière, prototypes, bancs de test. Distinguer la mise au point de la production est le point sensible.
CIRAgroalimentaire
Formulation, procédés, conservation. L'état de l'art existe et il est publié : ne pas le citer coûte cher.
CIR · CIICosmétique et formulation
Séries d'essais nombreuses, échecs fréquents : la matière idéale pour un dossier solide, si elle est tracée.
CIR · CIIBTP et matériaux
L'aléa de chantier n'est pas une incertitude scientifique. C'est là que se joue l'essentiel des rejets.
CIRBiotech et dispositif médical
Sous-traitance massive, subventions nombreuses : le dossier se perd sur le calcul plus que sur le fond.
CIMAMétiers d'art et maroquinerie
Une fiche par création, la preuve de l'originalité, le plafond de 30 000 € par an.
CIR · CIIÉlectronique et embarqué
La difficulté technique y est permanente, ce qui rend la frontière d'autant plus exigeante.
CIRChimie et matériaux
Formulation, procédés, montée en échelle. L'éligibilité se perd sur la forme, pas sur le fond.
CIR · CIISanté numérique
Trois régimes de preuve se croisent : scientifique, réglementaire et fiscal.
CIR · CIIAgriculture et agroéquipement
Un secteur qui déclare peu alors qu'il produit exactement la matière attendue.
CIMA · CIRJoaillerie et horlogerie
Le CIMA pour les créations, le CIR pour les mécanismes et les alliages.
CIMA · CIIMode et textile
Deux logiques : la création d'ouvrages et le prototype de produit nouveau.
CIMA · CIIAmeublement et décoration
L'ébénisterie relève du CIMA, le mobilier du CII par l'écoconception.
Le régime se qualifie projet par projet
Vous n'avez pas à choisir un dispositif au départ. VerrouLab détermine le régime applicable à chaque projet à partir de ce que vous décrivez.